MODEL AIR CLUB RIBIEROIS
REGLEMENT INTERIEUR
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ARTICLE 1 :
Le présent règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts pour en préciser le fonctionnement du Model Air Club RIBIEROIS. Il a été adopté en assemblée générale le 12 septembre 2012et modifié lors de la réunion du bureau directeur du 7 novembre 2018.
Il sera remis à chaque adhérent lors de l'AG du 15 decembre 2018.
ARTICLE 2 : ADHESION
A) Pièces à fournir
- Demande d’adhésion dument rempli
- Certificat médical d’aptitude à la pratique de l’aéromodélisme pour la première année de licence pratiquant
- Autorisation d’un parent ou tuteur légal pour un mineur
- 1 photo d’identité
-Copie de l'attestation de suivi de formation DGAC/FFAM en cours de validité
-Copie de l'attestation d'enregistrement de chaque aéromodéles
B) Pièces reçues :
- Lors de la demande d’adhésion il vous sera remis
a) La demande d’adhésion
b) Copie des des Statuts du MACR
c) Copie du règlement intérieur
d) Copie du règlement du terrain de RIBIERS
e) Les Assurances complémentaires
f) Le bulletin d’adhésion ci acceptation de votre adhésion par le comité directeur dument rempli
C) Renouvellement de l'adhesion
Etant donné que l'adhésion au MACR n'est valable que pour une année légale, (voir Cf Statuts du MACR) chaque membre doit en faire la demande suivant le document "renouvellement de l'adhésion" présent sur le site internet du club (http://model-air-club-ribierois.e-monsite.com/)
Etant donné l'entrée en application de la loi drones, chaque adhérent doit fournir copie de :
- Son attestation de suivi de formation DGAC/FFAM en cours de validité (5ans)
-Ses attestations d'enrigistrement de chaque aéromodele.
D) Cotisation : montant pouvant être réévaluer chaque année
- Le montant de l’adhésion annuelle au MACR a été fixé à 15 euros
A cette cotisation , s'ajoute:
a) celle de la licence FFAM "pratiquant-loisir" 44 €
b) pratiquant junior 2 plus de 16 ans et moins de 18 ans au 1er janvier 25 €
c) pratiquant junior 1 plus de 14 ans et moins de 16 ans au 1er janvier 15 €
d) pratiquant cadet moins de 14 ans au 1er janvier 8 €
e) licence FAI : obligatoire pour tout compétiteur participant à une compétition internationale, y compris lorsqu’elle est organisée en France 12 €
f)Passeports : hors abonnement à la revue fédérale (Aéromodèles)
Découverte validité 2 mois 10 €
Loisir non résident validité 1 mois 15 €
E) Mode de Règlement
- Par chèque à l’ordre du MACR
- Par espèces
F) Membre adhérent FFAM exterieur au MACR
Tous télépilote titulaire d'une licence FFAM en cours de validité doit avoir reçu une autorisation d’accès au terrain du MACR, soit par le président du MACR,soit par un membre du comité directeur.
Cette demande d'autorisation peut-être verbale, par téléphone, ou par e-mail.
Pour un télépilote étranger non résident en France, de passage dant notre région, il doit fournir une attestation d'assurance valable en france.
Pour les télépilotes de nationalité Belge, suite à un accord entre nos deux fédérations, la licence et les qualifications sont valables sur tout le territoire Français et vice & versa.
ARTICLE 3 : ASSURANCE
Avec l’assurance fédérale, vous disposez d’une assurance responsabilité civile et individuelle accident dans le cadre de la police souscrite à cet effet par la FFAM et que si vous considérez que les montants de garantie ne sont pas suffisants vous pouvez souscrire une assurance complémentaire individuelle accident auprès de l’assureur de votre choix.
En cas d’accident, vous avez l’obligation d’envoyer à la FFAM la déclaration (sur le site de la FFAM) dans un délai de cinq jours signée par le président du MACR et obligatoirement accompagnée des pièces justificatives exigées : certificat médical en cas d’accident corporel et constat à l’amiable automobile en cas de dommage causés à un véhicule automobile.
ARTICLE 4 : DEVOIRS et OBLIGATIONS D’UN MEMBRE
L’activité associative est essentiellement basée sur le bénévolat.
Lesfinanciers du club et ou les montants des cotisations applicables obligent à réaliser en interne l’essentiel des travaux d’entretien nécessaires à l’exercice de l’activité, Il est attendu que chaque membre prenne une part active aux travaux d’entretien et/ou d’aménagement des structures (terrain, local) du club dans la mesure de ses capacités physiques.
La pratique de l'aéromodélisme en compétition doit être conforme aux exigences indiquées sur le site FFAM " compétision".
Lors d'une manifestation publique, chaque télépilote doit être titulaire d'une QPDD "qualification de pilote de démonstration " qui correspond au:aux modèles présentés, soit de catégorie A1 ( moins de 7kgs ) soit de catégorie A2 ( de 7 à 25 kgs )
D’avoir une autorisation de vol délivrer par la DGAC valide pour voler avec un aéromodèle de catégorie B, (plus de 25kg avec un rapport poids puissance superieur à 1.3). Cette autorisation de la DGAC vaut QPDD.
ARTICLE 4 : ACCEUIL DES MINEURS
L’association prend les mineurs en charge à partir du moment ou les parents les amènent sur le terrain du MACR, jusqu’ à une heure établi avec les parents et l’association.
Aucun déplacement sera fait par l’association avec des mineurs.
Les parents doivent avertir l’association dans le cas ou ce serait une autre personne qui vienne chercher leurs enfants.
ARTICLE 5 : DISCIPLINE
La finalité du club étant la pratique de l’aéromodélisme, l’association est de ce fait " apolitique" et "aconfessionnelle" et que dans ce contexte, les discussions d’ordre politique et religieux sont prohibées, tant sur le terrain que dans le local du club avec le souci de minimiser les risques d’incident.
Il est important d’avoir une relation correctes entre les membres afin de garantir une bonne ambiance au sein du club et que de ce point de vue tout comportement agressif verbal et a fortiori physique sera passible d’une sanction definie dans l'article 6 de ce réglement interieur.
Le local ou les zones de convivialité ( zone détente, aire pique nique, sanitaire, piste en dur, parking avions) sont en accès libre à tous les membres du club, charge à chacun de vous à maintenir ces zones en parfait état de propreté.
ARTICLE 6 : SANCTIONS APPLICABLES AU SEIN DU CLUB
Les dirigeants du club ont la responsabilité de la bonne marche du club, l’application du règlement intérieur notamment le respect de la sécurité et de la discipline.
Une possibilité d’une suspension temporaire ou d’une exclusion définitive du club d’un membre pour non respect flagrant des statuts ou du règlement intérieur ou d’une consigne de sécurité après avoir été mis en demeure.
A) A la première faute commise, l’intéressé sera prévenu courtoisement sur le terrain. Le président du club est alors informé et adresse un courrier à l’intéressé en lui précisant la nature de l’infraction commise et suivant la gravitée de la faute un avertissement lui est signifié.
B) A la seconde faute le conseil d’administration est saisi pour qu’il statue sur la sanction à donner, ( interdiction temporaire de vol sur le terrain pour un durée un mois, voire plus). Le président adresse à l’intéressé un courrier lui précisant la nature de l’infraction et la sanction.
C) A la troisième faute, le conseil d’administration est à nouveau saisi et constitue une commission de discipline pour juger et décider de la sanction à appliquer, qui pourra aller jusqu’à l’exclusion complète de l’intéressé du terrain, voire du club, et toujours en conformité avec les statuts. Le président adresse à l’intéressé un courrier le convoquant à une réunion en présence de la commission de discipline qui lui précisera la nature de la faute commise, entendra sa défense ( l’intéressé peut se faire assister par une personne de son choix) et lui précisera la sanction appliquée.
Dans tous les cas de sanctions, l’association reste libre de non renouvellement de l’adhésion, conformément à l’article 4 de ses statuts.
ARTICLE 7 : APPLICATION DU REGLEMENT SUR LE TERRAIN
Le terrain du Model Air Club de Ribiers est ouvert tous les jours de 9hoo à 20hoo, aux membres de l’association à jour de leur cotisation, ainsi qu’aux pilotes invités à l’occasion .
A)Le terrain d’évolution est divisé en quatre zones
Zone 1: Les pistes (en herbe et en dur) et le taxiways
Zone 2: l’aire de préparation des avions (parking avion)
Zone 3: L' espace de détente et les sanitaires
Zone 4: L'emplacements des spectateurs et parking véhicules
TOUTE PERSONNE ETRANGERE AU CLUB DOIVENT OBLIGATOIREMENT DEMEURER EN ZONE SPECTATEURS
B)Tableau de fréquences
Mettre au tableau des fréquence votre badge correspondant à la fréquence utilisée, même en 2.4 gHz.
Dans le cas des 35, 40-41 et 72Mhz, respectez l’écart de 20 gHz entre chaque fréquence utilisée.
Après chaque vol, libérez la fréquence utilisée en retirant votre badge du tableau, sauf en 2.4 gHz.
C) Mise en route des modèles
La mise en marches des moteurs doit être faite sur le banc de démarrage prévu à cet effet, pour les avion électriques et les grands modèles l’avion au sol face à la piste. Le point fixe doit être réaliser sur le taxiway avant d’accéder à la piste.
D) Circulation au sol
Respectez le sens de décollage et d’atterrissage défini par la position de la manche à air. Ne pas s’engager sur la piste tant qu’un autre modèle le précédent au décollage n’a pas atteint l’extrémité de la piste ou qu’un modèle atterrissant n’a pas dégagé la piste. Après l’atterrissage, la piste doit être rapidement libérée.
UN MODELE QUI SE POSE EST TOUJOURS PRIORITAIRE
E) Circulation en vol
Respectez la zone de vol: La règle générale imposée par la DGAC est:
- L'altitude de vol maximum sur notre terrain de Ribiers est de 150m.
- La distance du modèle par rapport à son pilote est désormais la règle du "vol à vue" la notionb de distance n'existe plus.
- En cas de vol en immersion, un 2eme pilote doit se tenir à coté du 1er et doit avoir la possibilité de reprendre les commandes à n'importe quel moment du vol.
EN CAS D'APPROCHE A BASSE ALTITUDE D'UN AERONEF GRANDEUR, TOUS LES AERONEFS TELEPILOTES DOIVENT SE POSER IMMEDIATEMENT,
UNE VEILLE AERAUNOTIQUE DOIT ETRE ASSUREE PAR UN AIDE AFIN DE PREVENIR LE TELEPILOTE DU RISQUE POTENTIEL DE CLLISION
LE SURVOL DES PILOTES ET DU PUBLIC EST RIGOUREUSEMENT INTERDIT
G) Après le vol
Libérez la piste le plus rapidement possible, arrêtez le ou les moteurs devant le panneau l'indiquant (ligne blanche au sol sur le taxiway)et libérez votre fréquence.
ARTICLE 8 : LE TERRAIN
Tout membre présent sur le site de vol pour voler, doit :
- être à jour de sa cotisation au club pour l’année en cours
- disposer de sa licence fédérale, et de son badge nominatif.
- avoir sur lui l'attestation de formation délivrée par la DGAC/FFAM.
- avoir sur lui les documents de déclaration des aéronefs.
- avoir intégré à son model le n° d'identification délivré par la DGAC.
Un controle par les services de l'état peux être effectué à tous moments (Gendarmerie, douanes, Police de l'air et aux frontières etc....)
La présence seul sur le terrain est très fortement déconseillée et qu’a minima il convient d’être au moins deux sur le terrain avec le souci de la sécurité.
Les accompagnants non licenciés (famille ou amis) doivent demeurer en zone spectateurs, sauf à titre exceptionnel, sous réserve d’être accompagné et encadré par un pilote membre du club.
Les animaux de compagnie doivent obligatoirement être tenu en laisse et interdiction totale de venir sur le terrain, ils doivent rester en zone spectateurs.
Une règle de bonne conduite aux pilotes: durée de vol maximum, pas d’enchainement de vols sans se renseigner si d’autres pilotes attendent pour voler, que la fréquence se libère ou attendent tout simplement la place pour évoluer.
ARTICLE 9 : RESPECT DE L ENVIRONNEMENT
Lors de votre départ du terrain, vous devez vous assurer de l’état de propreté de celui-ci.
La personne qui ouvre les sanitaires est responsable de leur fermeture.
La personne qui ouvre les vannes d’aspersion est responsable de leur fermeture.
Dans le cas de repas pris sur le terrain, vous êtes priés d’emporter vos poubelles, celles disposées sur le terrain étant réservées aux déchets «? aéromodéliste?»
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Si pour une raison ou une autre, vous constatez une dégradation volontaire ou non, vous devez en avertir dans les huit jours, le Président du MACR, ou en cas d'impossibilité,n un membre du bureau directeur.
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